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Marques déposées par Commune de Tarbes
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COTE ADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE ADOUR
Commune de Tarbes, Collectivité locale
Ville d'Aureilhan, Collectivité Locale
Ville de SEMEAC, Collectivité Locale

Numéro de dépôt :
3760947
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2020
COTE ADOUR de Commune de Tarbes

Présentation de la marque COTE ADOUR

Déposée le 16 août 2010 par Commune de Tarbes, Ville d'Aureilhan, Ville de SEMEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont Commune de Tarbes, Collectivité locale domicilié(e) Hôtel de ville BP 1329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France, Ville d'Aureilhan, Collectivité Locale domicilié(e) Hôtel de ville Rue Jules Ferry - 65800 - AUREILHAN - France, Ville de SEMEAC, Collectivité Locale domicilié(e) Hôtel de ville Place Aristide Briand - 65600 - SEMEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Tarbes domicilié(e) Hôtel de ville BP 1329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France.

La marque COTE ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ADOUR est expirée depuis le 16 août 2020.

Commune de Tarbes a également déposé les autres marques suivantes : Eau de table , PASSIONS


Commune de Tarbes, Collectivité locale - Hôtel de ville BP 1329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France

Ville d'Aureilhan, Collectivité Locale - Hôtel de ville Rue Jules Ferry - 65800 - AUREILHAN - France

Ville de SEMEAC, Collectivité Locale - Hôtel de ville Place Aristide Briand - 65600 - SEMEAC - France


Commune de Tarbes - Hôtel de ville BP 1329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.